Droit des assurances privées

La première édition de ce livre date de 2008. Maintes fois, l’auteur a été animé par l’intention de remettre l’ouvrage sur le métier ; maintes fois cependant, la mise en œuvre de ce projet a été ajournée et ce, dans l’attente de révisions législatives, annoncées ou en cours. A ce jour, peu ont abouti. Le texte original a pourtant vieilli : la jurisprudence a poursuivi l’œuvre de polissage des galets plus que centenaires qui forment, aujourd’hui encore, le lit de notre loi sur le contrat d’assurance ; de surcroît, la pratique de la surveillance a été notablement précisée dans l’intervalle. Aussi l’auteur s’est-il un peu émancipé des révisions en cours pour lancer une mise à jour de son ouvrage. Son ambition reste toutefois inchangée : il s’agit d’offrir une vue d’ensemble des différents volets de l’assurance privée : fondements historiques et techniques, surveillance, loi sur le contrat d’assurance et aspects internationaux. L’auteur voudrait à la fois faciliter l’initiation de celui qui débute dans ces matières, tout en offrant quelques pistes à celui qui envisage un approfondissement de questions particulières. La forme du présent précis rend compte de ces deux objectifs.