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La rémunération de l'architecte

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La rémunération de l'architecte

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Cette thèse, acceptée par la Faculté de droit de l’Université de Fribourg, traite des principes et des mécanismes qui entourent la fixation des honoraires de l’architecte. Elle se compose de deux parties :

La première porte sur les fondements de la rémunération. L’auteure y analyse les questions juridiques qui se posent en matière de contrat d’architecte et qui ont des effets sur les honoraires. Elle y étudie aussi de manière critique certaines clauses de la norme SIA 102.

La seconde porte sur la fixation des honoraires. Elle tend à expliquer comment calculer ces honoraires et à clarifier dans quelles situations ces derniers doivent subir une modification. L’analyse porte également sur les différentes méthodes de calcul que prévoit la norme SIA 102. Elle s’achève par l’examen des modalités d’exécution de la créance d’honoraires.

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Details

TitelLa rémunération de l'architecte
ISBN/ISSN978-3-7255-7339-4
SpracheFranzösisch
Produkt- und EinbandartBuch (Kartoniert, Paperback)
Seiten488 Seiten
PreisCHF89.00
Ort, Datum
Zürich
2015
VerfügbarkeitLieferbar
BibliotheksoftwareBibliomaker
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