Piquerez Gérard; Macaluso Alain

Procédure pénale suisse

Manuel

Cette nouvelle édition du Manuel de procédure pénale suisse a été entièrement refondue suite à l’entrée en vigueur, le 1er janvier 2011, du Code de procédure pénale suisse unifié.
L’ouvrage reprend les acquis des éditions précédentes en les enrichissant ...

2011

CHF 150.00

Tanquerel Thierry

Manuel de droit administratif

Ce manuel s’adresse aux étudiants, aux praticiens et à tous ceux qui souhaitent mieux comprendre un domaine du droit qui touche chacun au quotidien. Dans une première partie, l’ouvrage expose les fondements du droit administratif : l’organisation et les moyens de l’administration,...

2011

CHF 94.00

Meier Philippe; Lukic Suzana

Introduction au nouveau droit de ...

La révision du droit de la tutelle constitue la dernière étape de la réforme totale du droit de la famille. Reflétant les besoins et les conceptions actuels de la société, le nouveau droit de la protection de l’adulte, qui entrera en vigueur le 1er janvier 2013,...

2011

CHF 76.00

CP Code pénal

Petit commentaire

La deuxième édition du Petit commentaire du Code pénal traite désormais tous les articles du Code réunis en un seul volume. D’une part, elle complète et actualise les textes de la première édition relatifs à la partie générale du Code pénal. D’autre part,...

2011

CHF 278.00

Steinauer Paul-Henri

Les droits réels

Tome II: Propriété foncière/Propriété ...

Deuxième volume du précis des droits réels, cet ouvrage traite:
- de la propriété foncière (acquisition, étendue, restrictions volontaires et légales), à l'exclusion de la propriété par étages,
- de la propriété mobilière (acquisition, étendue, restrictions),...

2011

CHF 124.00

Peyrot Aude

Le Trust de common law et l'exécution ...

Le présent ouvrage étudie le trust de common law sous l’angle de l’exécution forcée suisse. Les incidences d’un trust sur les droits des créanciers sont nombreuses et les questions qui en résultent souvent délicates. L’ouvrage examine la situation des créanciers respectifs des parties au trust (settlor,...

2011

CHF 120.00

La preuve en droit de la responsabilité ...

Journée de la responsabilité civile ...

La preuve est au c?ur de la responsabilité civile. La jurisprudence de ces dernières années en est la manifestation patente. De fait, la preuve focalise l’attention de tous les acteurs des litiges judiciaires. Le plaideur (ou son avocat) doit convaincre le juge de sa version des faits....

2011

CHF 65.00

Le procès en responsabilité civile

Colloque du droit de la responsabilité ...

Le présent ouvrage fait suite au colloque du droit de la responsabilité civile qui a eu lieu pour la sixième fois à l’Université de Fribourg le 17 novembre 2011. Comme les précédents et ceux qui ont lieu en alternance à l’Université de Genève depuis 2000,...

2011

CHF 72.00

Oberson Xavier

Droit fiscal suisse

Env. CHF 128.00

Paru pour la première fois en 1998, l'ouvrage a été remanié fondamentalement en 2001, puis en 2007. A chaque fois, le droit fiscal n'a cessé d'évoluer à un rythme de plus en plus rapide. La réforme de l'imposition des entreprises II, ainsi que la nouvelle LTVA ont été adoptées....

2012

CHF 0.00

Code des obligations I. Art. 1-529 CO...

Commentaire Romand. Ca. CHF 548.00

Paru en 2003, le Commentaire romand du CO I est devenu un ouvrage de référence en droit des obligations. La nouvelle édition constitue pour l’essentiel une actualisation de l’ouvrage. Elle prend en compte la jurisprudence du Tribunal fédéral de ces huit ...

2012

CHF 0.00

Gilliéron Pierre-Robert

Poursuite pour dettes, faillite ...

Env. CHF 168.00

L'exécution forcée ayant pour objet le paiement d'une somme d'argent ou la prestation de sûretés, dans un système juridique fondé sur la responsabilité patrimoniale de débiteur et l’égalité de traitement des créanciers, revêt une importance pratique considérable ...

2012

CHF 0.00

Droit fiscal 2012

LIFD, LHID, LIA, LT, LTVA, MC-OCDE,...

Droit fiscal 2012 est le recueil de lois et de textes de droit fiscal le plus complet de Suisse romande. Cet ouvrage est spécialement conçu pour répondre aux besoins quotidiens des praticiens.
Il comprend en effet toutes les lois et ordonnances fiscales fédérales,...

2012

CHF 110.00